Marque expirée - Marque en non vigueur

PORT PROVENCE LA SEYNE-SUR-MER PLACE A L'EXCEPTION
ALTAREA FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3614359
Date de dépôt :
28/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2018
PORT PROVENCE LA SEYNE-SUR-MER PLACE A L\'EXCEPTION de ALTAREA FRANCE

Présentation de la marque PORT PROVENCE LA SEYNE-SUR-MER PLACE A L'EXCEPTION

Déposée le 28 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTAREA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PORT PROVENCE LA SEYNE-SUR-MER PLACE A L'EXCEPTION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTAREA FRANCE domicilié(e) 108 rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 814 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & ASSOCIES domicilié(e) 23 rue du Renard,75004 PARIS - 75004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORT PROVENCE LA SEYNE-SUR-MER PLACE A L'EXCEPTION est expirée depuis le 28 novembre 2018.

ALTAREA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PORT PROVENCE , Shopping-Loisirs-Plaisirs , Shopping Loisirs Plaisirs , HAPPY FACTORY SINCE 2018 , Le Commerce des Entrées de Ville , LES 48H PROMO CADEAUX/SURPRISES/SHOPPING , Shopping.Loisirs.Plaisirs , PORT-PROVENCE , CLICK CITY , HAPPY FACTORY


ALTAREA FRANCE Société par Actions Simplifiée - 108 rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 324814219


BLETRY & ASSOCIES - 23 rue du Renard,75004 PARIS - 75004 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Inscription le 21 octobre 2009 - Changement d'adresse n°508457 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-21

Inscription le 25 octobre 2010 - Changement de nature juridique n°534633 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25

Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; vente aux enchères ; services de relogement pour entreprises ; estimation en affaires commerciales ; aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales ou industrielles y compris tous projets immobiliers, centres et villages commerciaux, galeries marchandes, ports de plaisance, magasins d'accastillage et d'équipement pour sports nautiques, de restaurants ; services de conseils et d'informations commerciales y compris services de conseils liés à la conception, l'édification et l'aménagement de tous projets immobiliers, de centres et de villages commerciaux, galeries marchandes, ports de plaisance, magasins d'accastillage et d'équipement pour sports nautiques, de restaurants ; services d'animation commerciale, de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports ; systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; gérance administrative d'hôtels, de centres et villages commerciaux, galeries marchandes, de ports de plaisance, magasins d'accastillage et d'équipement pour sports nautiques, de restaurants ; établissement de statistiques ; promotion publicitaire de projets immobiliers ; organisation d'expositions, de soirées médiatiques et événementielles à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières, affaires bancaires ; agences de logement (propriétés immobilières) ; analyse financière ; établissement de baux ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ; cautions (garanties) ; constitution de capitaux ; courtage en biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; estimations fiscales ; services de financement ; constitution et placement de fonds ; affermage de biens immobiliers ; informations financières ; investissement de capitaux ; gérance et location de tous biens immobiliers et de locaux commerciaux, d'immeubles d'habitation, de bureaux, de centres et de villages commerciaux, de galeries marchandes, de ports de plaisance, de magasins d'accastillage et d'équipement pour sports nautiques, de restaurants ; opérations de promotion immobilière (financement) et d'implantation de tous projets immobiliers, d'immeubles d'habitation, de bureaux et de locaux commerciaux, y compris de centres et villages commerciaux et de galeries marchandes, de ports de plaisance, de magasins d'accastillage et d'équipement pour sports nautiques, de restaurants ; opérations financières, monétaires ; parrainage financier ; recouvrement de loyers ; transactions financières ; expertise immobilière ; tous financements immobiliers ; recouvrement de créances.

Construction, réparation, services d'installation, restauration et entretien d'immeubles d'habitation, de bureaux, de locaux commerciaux, y compris de centres et de villages commerciaux et de galeries marchandes, de ports de plaisance, de magasins d'accastillage et d'équipement pour sports nautiques, de restaurants ; information en matière de construction et d'aménagement de tous projets immobiliers, d'immeubles d'habitation, de bureaux, de centres et de villages commerciaux et de galeries marchandes, de ports de plaisance, de magasins d'accastillage et d'équipement pour sports nautiques, de restaurants ; supervision (direction) de travaux de construction ; construction navale ; construction de ports ; entretien et réparation de véhicules, de navires, de gréments ; entretien, réparation et installation de stations de pompage ; location de grues ; services de lavage du linge ;

Entreposage de bateaux ; location d'anneaux, de places de stationnement pour bateaux, de pontons flottants et catways ; location de hangars, services de bateaux de plaisance, services de navigation et de yachting ; services de location de bateaux ; services d'organisation de voyages, de croisières, d'excursions ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Services de distribution d'eau et d'électricité et d'énergie ; stations d'avitaillement en carburant. Services de grutage. Services de transport de voyageurs et de marchandises ; informations et conseils en matière de transports maritimes, de navigation, de trafic. Assistance en cas de panne de véhicules et de bateaux (remorquage maritime) ; services de renflouage de navires, services de sauvetage, services de pilotage ; services de courtage et de transport maritime ; services de distribution du courrier.

Education, formation, divertissement activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions sportives, de régates, de fêtes nautiques. Centres de loisirs, centres nautiques, centres de vacances (divertissements) ; services de clubs et de yacht-clubs (divertissement ou éducation) ; clubs de santé (mise en forme physique) ; organisation de stages de perfectionnement sportif ; location d'équipements pour les sports, location d'équipements de plongée sous-marine. Organisation de concours et de jeux en tous genres, radiophoniques et télévisés, en matière d'éducation ou de divertissements ; organisation de loteries ; organisation et conduite de séminaires, de stages, de conférences, de forums, de colloques et de cours ; organisation de spectacles, de concerts ; organisation de soirées et d'opérations événementielles à buts éducatifs ou de divertissement ; réservation de places pour les spectacles ; exploitation de salles de cinéma ; services de discothèques ; services d'orchestre ; informations en matière de divertissement, de sports, de spectacles, de loisirs et de récréation. Planification de réceptions (divertissements). Services d'édition et publication d'illustrations, de livres, de revues, de journaux et de périodiques, de publications, y compris de publications électroniques et numériques, de textes autres que publicitaires, de supports multimédias (disques, disques interactifs, disques compacts, disques optiques, disques acoustiques, compilations de disques), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non et de tous supports sonores et/ou visuels, services de photographie (reportages) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Conseils en construction ; études, conseils et construction de tous projets immobiliers ; architecture ; travaux d'ingénieurs ; établissements de plans pour la construction de tous projets immobiliers, d'immeubles d'habitation, de bureaux et de locaux commerciaux, y compris de centres et de villages commerciaux, galeries marchandes, de ports de plaisance, magasins d'accastillage et d'équipement pour sports nautiques, de restaurants ; recherches en matière de protection de l'environnement ; consultation sur la protection de l'environnement et en matière d'économie d'énergie ; planification en matière d'urbanisme et d'urbanisme commercial ; décoration intérieure, y compris décoration intérieure d'immeubles d'habitation, de bureaux, de locaux commerciaux y compris de centres et de villages commerciaux, galeries marchandes, de ports de plaisance, magasins d'accastillage et d'équipement pour sports nautiques, de restaurants ; expertises géologiques ; élaboration et conception de logiciels, y compris de logiciels destinés à la gestion d'immeubles d'habitation, de bureaux, de locaux commerciaux, y compris de centres et de villages commerciaux, galeries marchandes, de ports de plaisance, magasins d'accastillage et d'équipement pour sports nautiques, de restaurants ; maintenance de logiciels ; études de projets techniques ; informations sur la mode ; hébergement de sites sur le réseau Internet ; programmation pour ordinateurs ; conception de logiciels ; conception de sites sur le réseau Internet.